Quelques idées reçues...

Diffuser sa thèse c’est donner accès, en ligne, de manière partielle ou intégrale, à son contenu. Cela contribue à faire connaître vos travaux à l'ensemble de la communauté scientifique et participe à la transmission des savoirs et des connaissances nouvelles de la recherche. Contrairement à de nombreuses idées reçues, diffuser votre thèse ne représente pas nécessairement un danger ou un obstacle à sa valorisation.

Bien au contraire !

Diffuser ma thèse sur internet m'empêche de la publier chez un éditeur ou dans en revue commerciale à comité de lecture ?

FAUX


Diffuser sur internet et publier chez un éditeur ou dans une revue prestigieuse à comité de lecture peuvent être deux opérations de valorisation complémentaires voire simultanées. De plus en plus d’éditeurs, y compris commerciaux, acceptent ce principe de double dépôt et accordent parallèlement des droits de diffusion en archives ouvertes (green open access) ou sur un site personnel.

Pour vérifier la politique de votre éditeur en matière d'Open Access vous disposez de deux outils :


Les informations présentes sur ces outils ont une visée informative et ne constituent en rien un cadre règlementaire. Pour être valables et contraignantes, ces clauses doivent être sanctionnées par un contrat signé entre l'auteur (doctorant, chercheur etc.) et l’éditeur au moment de la publication. En dehors de tout contrat ou clause d’exclusivité signés ou entre vous et l’éditeur, vous restez maître de vos choix de diffusion et libre de proposer des addendum au contrat type de l'éditeur.

Si l’éditeur n’autorise pas le dépôt pour auto-archivage du PDF, il reste possible, sauf interdiction contractuelle de sa part, de diffuser la version preprint (prépublication avant relecture) dont vous restez l’unique détenteur des droits, voire souvent la version postprint (prépublication près-relecture) non mise en page par l'éditeur. En effet, la version revue et corrigée de votre thèse est souvent au minimum remaniée, parfois réécrite, lors du processus éditorial. On peut d-s lors considérer que la version initiale de votre thèse et sa transcription éditoriale constituent deux œuvres distinctes. Enfin si votre thèse ou des articles de votre thèse sont en attente de publication ou soumis à une interdiction de diffusion  vous pouvez toujours opter pour l'embargo afin favoriser, à terme, la diffusion de vos travaux.

Diffuser ma thèse sur internet augmente mes risques de plagiat ?

FAUX


Diffuser votre thèse permet de renforcer sa visibilité. Paradoxalement, plus un texte est visible et référencé sur la toile plus il devient difficile à plagier. En effet, de plus en plus d’éditeurs et d’institutions exigent, avant de publier un travail de recherche, que celui-ci soit passé au crible d’un logiciel de détection anti-plagiat (comme Compilatio© à Paris-Descartes). Ces logiciels utilisent entre autres bases de comparaison l’ensemble de la littérature accessible sur le Web. En conséquence, plus  largement sera diffusée votre thèse, plus il sera aisé de détecter un plagiat dessus et de démasquer les plagiaires.

Par ailleurs, déposer votre thèse ou vos articles en ligne dans une archives ouvertes comme TEL/HAL est considéré comme un acte de  publication. La date de dépôt fait donc foi et vous permet en cas de conflit de prouver juridiquement la paternité sur vos travaux et leur antériorité. Pour ces raisons, il est plus complexe et plus risqué de plagier une thèse en ligne qu’une thèse papier.

Enfin si vous craignez un risque de plagiat entre la mise en ligne de votre thèse et son éventuelle publication chez un éditeur commercial, vous avez toujours la possibilité de déposer votre fichier sous embargo, c’est-à-dire de lui assigner une interdiction provisoire de diffusion dont vous êtes libre de fixer la durée. L’embargo est un compromis de diffusion très utile et fréquemment utilisé par les chercheurs pour protéger leurs recherches ou satisfaire aux contraintes imposées par leurs éditeurs commerciaux.

Diffuser ma thèse en libre accès contribue à l'amélioration de ma visibilité en tant que chercheur ?

VRAI


Aujourd’hui, pour le meilleur comme pour le pire, les indicateurs bibliométriques sont au cœur des critères d’évaluation des chercheurs ou de leurs institutions. Cette évaluation repose sur de multiples facteurs dont les plus connus sont:

  • l'mpact Factor des revues dans lesquelles vous publiez,
  • la nature des publications soumises (Research papers, reviews, actes de congrès, monographies etc.),
  • le degré de contribution à ces travaux e
  • lH-index, c’est-à-dire le nombre d’articles publiés, qui ont reçues au moins h citations chacun.

Si l’H-index n’est pas le seul critère d'évaluation d'une carrière, c’est en revanche un indicateur très suivi auquel la publication Open Access et le dépôt archives ouvertes dans des entrepôts comme HAL, ArXiv ou encore PubMed Central, peuvent apporter leur contribution, notamment à de jeunes chercheurs en quête de visibilité.

Comme le montrent d’ores et déjà certaines études, les publications diffusées en libre accès via des revues en Open Access ou des entrepôts nationaux d’archives ouvertes, thématiques ou institutionnels ont plus de chance d’être citées rapidement et à de plus nombreuses reprises que des publications uniquement accessibles sur abonnement chez des éditeurs de revues traditionnelles. Cela s’explique en large partie par leur gratuité, la facilité d'accès au texte intégral et une meilleure indexation par les moteurs de recherche ou les portails scientifiques de recherche fédérée.

Les revues en Open Access possèdent également un facteur d’Impact. Elles appartiennent, au même titre que les revues sur abonnement, au classement international des revues de l’Institute for Scientific Information (ISI) qui détermine les facteurs d'impact. Certains éditeurs de renom comme Elsevier, Springer ou même l’American Chemical Society (ACS) développent d'ailleurs des stratégies d'Open access pour créer des revues à fort facteur d’impact en s’appuyant sur le fait que, dans la majorité des domaines, un article plus facilement accessible est un article plus facilement cité.

Cette logique de visibilité vaut également pour l’évaluation internationale des organismes de recherche français dont une part importante de la note repose sur le signalement et la visibilité dans les grandes bases de données bibliométriques comme le WOS, Scopus ou Google Scholar et dans les principales archives ouvertes thématiques ou nationales (HAL, ArXiv, PubMed et BioMed Central, RePEC etc.)

Certains organismes de financement de la recherche tente de conditionner l’attribution de subventions par une obligation de publication des résultats (voire des données) financés en Open access ou en archives ouvertes. Recensées par le site Sherpa/Juliet[1], ces pratiques, déjà assez répandues dans les pays anglo-saxons, arrivent progressivement en France, notamment par le biais des appels à projets H2020 et de l'ANR.

En diffusant ma thèse en ligne je renonce systématiquement à l'ensemble de mes droits dessus ?

FAUX


En tant qu’auteur, vous bénéficiez de droits moraux et patrimoniaux sur votre thèse. Les droits patrimoniaux [2] (CPI L.122) comprennent des droits de représentation, de reproduction et d’adaptation de votre œuvre. Ce sont des droits essentiellement commerciaux et entièrement cessibles par contrat, au profit d’un éditeur, d’un tiers ou d’une institution. En revanche, la spécificité du droit d’auteur français veut que vous possédiez également des droits moraux [3] (CPI L. 121) sur vos travaux c’est-à-dire des droit de paternité, de respect de l’œuvre, de divulgation, de repentir et de retrait. À l’inverse des premiers, ce sont des droits perpétuels, inaliénables et imprescriptibles, qui ne peuvent faire l’objet d’une cession par contrat.

Par ailleurs, opter pour une diffusion en libre accès ne signifie pas nécessairement renoncer à tout droit sur le contenu. Bien au contraire, il est recommandé pour toute diffusion de définir avec précision les conditions d’utilisation et de réutilisation associées à ces contenus. C’est le principe des licences d’utilisation. La licence est un texte juridique qui permet d’encadrer les modalités de diffusion de votre thèse en précisant la nature des usages autorisés sur sa forme et son contenu.

Il existe plusieurs modèles de licences sous lesquelles vous pouvez placer la version de diffusion de votre thèse :

  • Le  régime de propriété intellectuelle : Il autorise simplement une consultation gratuite de vos travaux, sans aucune possibilité de modification ou de réutilisation. Il s'accompagne en général du symbole Copyright © suivi de la mention "Tous droits réservés".
  • Les licences Creative Commons (CC) [4]: Elles autorisent non seulement la consultation, mais également la réutilisation, sous différentes conditions, de vos travaux. Selon le modèle de licence CC que vous choisissez, cette réutilisation peut aller de la simple obligation de mention de paternité à l’interdiction de modification ou de réutilisation pour usage commercial.

À Paris Descartes, nous vous proposons deux types de licences issues des Creative Commons (CC) interdisant systématiquement toute modification de votre thèse :

  • La licence CC BY-ND [5] : Elle permet la réutilisation et la redistribution y compris à des fins commerciales tant que l’œuvre est diffusée sans modification et dans son intégralité, avec attribution de paternité et citation de votre nom.
  • La licence CC BY-NC-ND [6] : Plus restrictive, elle permet la réutilisation et la redistribution à l’identique de vos travaux, avec attribution de paternité, mais elle interdit toute modification de fond et de forme et toute utilisation à des fins commerciales sans votre consentement.
Je peux revenir à tout moment sur mon choix et sur les modalités de diffusion de ma thèse ?

VRAI


Dans la limite des conditions définies par la loi, il vous est toujours possible de revenir sur les conditions de diffusion de votre thèse. Pour cela, il vous suffit d'adresser un courrier aux services de la bibliothèque en charge du dépôt et de la diffusion des thèses,  à l'adresse suivante  : bu-theses@listes.parisdescartes.fr

Lorsque vous avez choisi de diffuser votre thèse sur HAL/TEL via STAR au moment du dépôt de vos fichiers avant soutenance, vous pourrez à tout moment revenir sur les modalités de diffusion de ce dépôt. Attention, si vous préférez attendre pour diffuser vos fichiers sur HAL et les déposer par vous-même, sans passer par STAR, vous ne disposerez pas de cette possibilité exceptionnelle de retrait, mais seulement de celle classiquement admise dans HAL, de déposer une nouvelle version de votre fichier.

Enfin, dans le cas d'une publication commerciale, vous bénéficiez en vertu de droit moral d’un « droit de retrait ou de repentir [7] » (CPI L.121-4). C’est un droit inaliénable et imprescriptible, qui vous permet de revenir, à tout moment et en contrepartie d’une indemnisation pécuniaire, sur la cession du monopole d’exploitation des droits patrimoniaux de votre thèse.

Avant de diffuser ma thèse, je dois m'assurer de disposer des droits de citation pour les œuvres tiers ?

VRAI


Les œuvres tiers sont les œuvres ou extraits d’œuvres, tous supports confondus (schémas, croquis, graphiques, images, vidéos, cartographies etc.), utilisés dans votre thèse, dont vous ne seriez pas l'auteur ou l’unique auteur. En cas de diffusion, notamment à des fins commerciales, le respect du droit d'auteur vous contraint à deux options : retirer les éléments pour lesquels vous ne possédez pas les droits ou bien obtenir un droit de citation écrit auprès des titulaires des droits.

Il existe néanmoins certaines exceptions vous dispensant d'une autorisation explicite de l'auteur:

  • Les courtes citations
  • Les œuvres issues ou tombées dans le domaine public
  • Les œuvres placées sous licences Creative Commons [8] (ou équivalent [9]) autorisant la reproduction, la diffusion voire la modification de l’œuvre concernée.

 

Enfin, il existe une autre exception prévue par le code de la propriété intellectuelle (art. 122-5, al. 3) et définit par un protocole d'accord [10] passé entre les Ministères,  les Établissements d’éducation et d’enseignement supérieur et de recherche et des Sociétés collectives de gestion de droit d'auteur [11] qui permet l’utilisation d’œuvres ou d’extraits d’œuvres sous droit, à des fins pédagogiques ou de recherche.

L'interprétation de cette exception et sa conformité au droit d'auteur sont complexes. Théoriquement elle ne concerne que les auteurs représentés par les sociétés collectives signataires de l'accord et ne recouvre que les œuvres papiers. Néanmoins en l’absence de jurisprudence sur la question, une tolérance semble exister autour d'une réutilisation raisonnée et non commerciale, d’œuvres ou d’extraits d’œuvres sous droit, électroniquement natives, à ces mêmes fins de pédagogie et de recherche. Dans ce cas précis et tout en restant conscient de l’ambiguïté juridique de votre action, le fait de citer vos sources, d’en mentionner la paternité (auteur, titre, éditeurs, page, date), de maintenir l’exactitude de la citation et de ne pas en altérer le sens pourraient suffire à vous dispenser de l’autorisation explicite de l’auteur. 

Dans tout autre cas et pour tout usage à but lucratif, nous vous recommandons d’adresser à l’auteur, à l’éditeur ou aux ayant-droits une demande de droit de citation et de vous acquitter, si nécessaire, des redevances exigées. En cas de refus de l'auteur ou des ayants droits, vous devrez retirer l’élément concerné, renoncer à son usage ou bien, quand cela est possible, en modifier la forme.

 

[1] http://www.sherpa.ac.uk/juliet/

[2] Code de la propriété intellectuelle. Article L.122.

[3] Code de la propriété intellectuelle. Article L.121.

[4] http://creativecommons.fr/licences/les-6-licences/

[5] http://creativecommons.org/licenses/by-nd/3.0/fr/

[6] http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/3.0/fr/

[7] Code de la propriété intellectuelle - Article L121-4.

[8] http://creativecommons.org/licenses/

[9] Licence ouverte Etalab : http://www.etalab.gouv.fr/pages/licence-ouverte-open-licence-5899923.html

[10] http://eduscol.education.fr/numerique/textes/reglementaires/aspects-juridiques/droit-auteur

[11] Le centre français d’exploitation du droit de copie (CFC), la société des éditeurs et auteurs de musique (SEAM),  la Société des producteurs de cinéma et de télévision (PROCIREP) et la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) etc.